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Catégorie : De la saisie au bilan



Toute immobilisation amortissable enregistrée au bilan d'une entreprise doit avoir un amortissement déterminé sur une période plus ou moins longue. C'est sur la base de cette dotationShort Avec B07cq9sd8t Ceinture X Noir Project oedxBC aux amortissements que vous pourrez déduire une partie de la valeur d'acquisition d'un bien chaque année. Cette durée se détermine selon plusieurs critères que nous vous expliquons ici.

Comment déterminer la durée d'amortissement en comptabilité ?

La durée d'amortissement d'un bien immobilisé doit être calée sur la durée pendant laquelle l'actif immobilisé procurera des avantages économiques à l'entité. Pour résumer, tant qu'un actif présente une durée d'utilisation limitée, le bien est considéré comme amortissable (article 214-1 et 214-2 du PCG).

Dans la pratique, la durée est également déterminée par le dirigeant qui définit les règles d'usage en matière d'amortissement selon l'utilisation faite du bien au sein de l'entreprise. Cette détermination sera réalisée selon des critères propres à l'entreprise à savoir :

  • la périodicité décidée entre deux renouvellements d'un bien ;
  • la fréquence d'utilisation du bien ;
  • les modes d'utilisation du bien ;
  • etc...

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Quelle durée d'amortissement appliquer dans les TPE ?

Dans les petites entreprises, la durée d'utilisation des biens se confond souvent avec la durée d'usage. Il s'agit d'une tolérance qui permet aux petites entreprises d'éviter les amortissements dérogatoires.

La durée d'amortissement des biens immobilisés est précisée dans le BOFIP. A ce titre, des taux d'amortissement sont donnés à titre indicatif par l'administration fiscale . Les taux correspondent à un pourcentage de la durée totale dont voici la formule

Le taux d'amortissement = 

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100
_________________

la durée d'amortissement


Voici les principales durées d'amortissement données par le BOFIP
:

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Bien immobilisé

Durée d'amortissement

Bâtiments commerciaux

de 20 à 50 ans

Bâtiments industriels

20 ans

Matériel

de 6 à 10 ans

Outillage

de 5 à 10 ans

Matériel de bureau

de 5 à 10 ans

Matériel automobile

de 4 à 5 ans

Mobilier

10 ans

Agencements, installations

de 10 à 20 ans


Ces durées d'amortissement
font l'objet, pour certaines d'entre elles, de décisions jurisprudentielles. Ce sont les durées d'usage à utiliser pour calculer l'amortissement déductible fiscalement.

 

La révision d'une durée d'amortissement

La durée d'amortissement d'un bien immobilisé n'est pas figée. Il est admis qu'une révision soit réalisée afin de tenir compte des aléas du quotidien qui prolongerait ou diminuerait la durée d'utilisation de ce bien.

Exemple

Un véhicule amorti sur une durée de 5 ans à savoir de N à N+4. En N+2, le moteur casse et le véhicule n'est plus en état de fonctionner. Le moteur doit être changé et remplacé par un neuf.

Le dirigeant doit évaluer la valeur du moteur présent dans la valeur initiale du véhicule afin d'appliquer la méthode par composant et ainsi revoir la durée d'amortissement dudit bien.

Par conséquent, le véhicule sans moteur poursuivra son amortissement sur la durée initialement prévue voire un peu plus selon la durée prévue pour l'amortissement du moteur seul.

 

Plus d'infos


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La durée d'amortissement d'une immobilisation

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